Question concernant les plaintes
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Question concernant les plaintes
Une question très simple concernant les dépôts de plainte :
Effectivement, j'ai remarquer une absence de délai sur le code du tribunal forumique, dans la partie "LOI DE COMPLEMENT SUR LA PROCEDURE DE PLAINTE AU TRIBUNAL".
Il est marquer noir sur jaune qu'aucune plainte ne peut être ignorée..
Ma question est donc la suivante, quel délai pour considérer que la plainte est ignorée ? Et quel dédommagement pour le plaignant ? Des points dont il faudrait réfléchir pour éviter les attentes interminables.
Effectivement, j'ai remarquer une absence de délai sur le code du tribunal forumique, dans la partie "LOI DE COMPLEMENT SUR LA PROCEDURE DE PLAINTE AU TRIBUNAL".
Il est marquer noir sur jaune qu'aucune plainte ne peut être ignorée..
Ma question est donc la suivante, quel délai pour considérer que la plainte est ignorée ? Et quel dédommagement pour le plaignant ? Des points dont il faudrait réfléchir pour éviter les attentes interminables.
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Re: Question concernant les plaintes
Conseil des partis:expression populaire
si personne ne fait le choses comme il faut !
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Tuppy Hope- journal indépendant de Polis et Sophia
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Re: Question concernant les plaintes
Autant pour moi c'est fait, qu'on efface ce topic. Je l'ai poster ou il faut.
Tchi- Messages : 1351
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Re: Question concernant les plaintes
:D chacun son lot d'erreurs
Tuppy Hope- journal indépendant de Polis et Sophia
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Re: Question concernant les plaintes
qui va remonter le moral de Tchi ?
Tuppy Hope- journal indépendant de Polis et Sophia
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Re: Question concernant les plaintes
Je verrouille. Rendez-vous au Conseil des Partis.
Bens
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