Salut à la Victoire.

non FF1 est une zone ou le nazisme est roi et les admins absent

ce qui n est pas le cas ici

Torchwood a écrit:non FF1 est une zone ou le nazisme est roi et les admins absent

ce qui n est pas le cas ici

le nazisme n'est pas roi mais il est présent dans ce forum

exemple ce fil : UN film : "la conference de Wannsee"

Message par Marcus2.0 le Sam 21 Sep 2013 - 15:18 "

et les thèses négationnistes y sont publiées sans réactions réelles !

sauf de Mab ce qui ne me surprend pas d'elle .

coco!

bah de manière soft ici..

très soft.. à une exception près..

coco!vb a écrit:

Torchwood a écrit:non FF1 est une zone ou le nazisme est roi et les admins absent

ce qui n est pas le cas ici

le nazisme n'est pas roi mais il est présent dans ce forum

exemple ce fil :  UN film : "la conference de Wannsee"

Message par Marcus2.0 le Sam 21 Sep 2013 - 15:18 "

et les thèses négationnistes y sont publiées sans réactions réelles !

sauf de Mab ce qui ne me surprend pas d'elle .

coco!

Parler du "nazisme" ne constitue pas une atteinte en soi, à la loi IRL, ni à la charte du forum !

Par contre, si vous considérez que certains propos sont répréhensibles IRL, vous devez le signaler à un de nos administrateurs.

Si vous souhaitez des conseils ou un renseignement particulier à ce sujet quant à l'application de la loi IRL française ou aux dispositions de la charte et des lois forumiques, le CFD se fera un devoir de vous renseigner. Il vous suffit de nous faire parvenir votre requête dans la partie publique du CFD.

https://polisetsophia.forumactif.org/f61-comite-forumique-du-droit-cfd

merci de cet apport d'informations non négligeable.

cette mise au point est utile à l'ensemble ou tout du moins pour certaines personnes confondant tout et n importe quoi.

Ce qui est pénalement répréhensible ce sont les propos qui contestent au sens de 24 bis, mais également les propos apologétiques définis par l'article 24 .. Loi liberté de la presse... communications et publications.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006070722&dateTexte=20080312

Ces textes ne sont aussi simples, notamment quant à leur mise en oeuvre. Ce sont des qualifications pénales...

Ainsi, si le droit pénale est d'interprétation stricte quant à l'élément légal de l'infraction (le texte lui-même), il n'en va pas de même, concernant l'élément matériel de l'infraction (les faits et circonstances de fait)... Attention, à ne pas commettre cette erreur !

J'essaierai (si j'ai le temps) de commenter de manière simple les articles 24 et 24 bis de la loi précitée, Vendredi soir ou Samedi.. et surtout de renvoyer leur application en fonction de circonstances de faits... dans la rubrique publique du CFD.

mercure30 a écrit:Faire de l'Histoire au sens strict du terme, ce n'est pas faire l'apologie de tel ou tel régime !

Certes !

Eh bien qu'est ce qui arrive à Maître Louis ?
Qui fait des miseres à mon petit chinchilla en sucre ?

C'est parce que tu n'as pas le droit de raconter des billevesées propagandistes ? Mais ce n'est pas grave, ça, tu es encore assez jeune pour pouvoir esperer un jour penser differemment, Loulou.


Mab